Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORION
IMED CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
94541157
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque ORION

Déposée le 20 octobre 1994 par IMED CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est IMED CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 9775 Businesspark Avenue, SAN DIEGO, CALIFORNIE 92131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION est expirée depuis le 20 octobre 2004.

IMED CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : VERSASAFE , ACCUDOT , MULTI-LINE , EASYMED


IMED CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 9775 Businesspark Avenue, SAN DIEGO, CALIFORNIE 92131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 8 août 1997 - Changement de dénomination n°241164 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241163 - Publication au BOPI 1997-08-08

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Dispositifs comprenant une pompe volumétrique et un dispositif de commande utilisés en tant que partie d'un ensemble pour l'administration de solutions médicales à des patients